Dossier d'instruction au CNPN

Voici les pièces constituant le dossier d'instruction soumis aux membres de la commission faune du CNPN.

 

Attention, certaines sont très lourdes (voir quantité de MO) et donc longues à télécharger.

Pour en savoir plus sur les organismes et services cités, voir les notes du communiqué de presse.

 

Dossier général (27 MO)

 

Annexes au dossier général (34 MO)

 

Les avis des services de l'Etat :

 

DREAL

 

ONEMA (courrier)

 

ONEMA (avis technique)

 

Liste des prescriptions devant être reprises dans l'arrêté préfectoral

 

 

Les avis des experts sollicités par la DREAL :

 

Conservatoire d'Espaces Naturels de Midi-Pyrénées (CEN)

 

Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) sur les odonates

 

Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) sur les oiseaux

 

 

L'avis du CRSPN (avis défavorable, décembre 2012)

 

 

 

 

 

 



Les réactions

Avatar Henrietta

Great stffu, you helped me out so much! http://tymmhki.com [url=http://mnedkforufp.com]mnedkforufp[/url] [link=http://vrgsyjsmxis.com]vrgsyjsmxis[/link]

Le 09-01-2015 à 07:39:35

Réagir


CAPTCHA