Dossier d'instruction au CNPN
Voici les pièces constituant le dossier d'instruction soumis aux membres de la commission faune du CNPN.
Attention, certaines sont très lourdes (voir quantité de MO) et donc longues à télécharger.
Pour en savoir plus sur les organismes et services cités, voir les notes du communiqué de presse.
Annexes au dossier général (34 MO)
Les avis des services de l'Etat :
Liste des prescriptions devant être reprises dans l'arrêté préfectoral
Les avis des experts sollicités par la DREAL :
Conservatoire d'Espaces Naturels de Midi-Pyrénées (CEN)
Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) sur les odonates
Conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) sur les oiseaux
L'avis du CRSPN (avis défavorable, décembre 2012)
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Le 09-01-2015 à 07:39:35